Axe 1
Marchés et réseaux électriques
Responsable d’axe : Haikel KHALFALLAH, Maître de conférences en sciences économiques, GAEL, Université Grenoble Alpes
Avec le déploiement d’ENR décentralisés et du stockage de l’électricité (notamment via l’hydrogène) pour faire face à la variabilité, la création de micro-réseaux et le développement de l’auto-consommation collective, les questions relatives aux réseaux et marchés électriques émergent de plus en plus à une échelle locale, proche des territoires. Cet axe thématique s’intéresse notamment à la valorisation sur les marchés de flexibilités locales et aux modalités d’échanges locaux d’électricité et de services pour les réseaux électriques.
Axe 2
Droit de l’énergie et du changement climatique
Responsable d’axe : Blanche LORMETEAU, Chargée de recherche CNRS en droit public, IODE, Université Rennes 1
Pour atténuer le changement climatique, par la réduction des émissions de GES, il est obligatoire de développer le recours aux sources d’énergie renouvelable, de récupération (EnR&R) et décarbonée. Le droit de l’énergie, correspondant initialement à celui du secteur de l’énergie qui s’est construit au travers de l’organisation étatisée de l’accès à la ressource et de la répartition de ses usages, à différentes échelles spatiales, n’est pas un droit des sources d’énergie, qui relèvent de législations différentes, mais bien un droit de leurs usages.
L’actuelle mobilisation des sources d’énergie EnR&R et décarboné – aux côtés des sources fossiles – dépasse la question des enjeux liés à la maîtrise des sources d’énergie, exigé par la lutte contre le changement climatique, libère de nouvelles façons de mobiliser le droit de l’énergie, sans se heurter à la volonté souveraine des États quant à leur mix énergétique. En ce sens, présentes sur l’ensemble des territoires, elles aboutissent à une maîtrise locale et territorialisée de l’énergie intermittente alors produite, ce qui bouleverse profondément la réglementation du secteur de l’énergie, notamment en ouvrant de nouvelles perspectives, de nouvelles activités, en permettant l’émergence de nouveaux acteurs et nouvelles formes de gouvernance locale de la maîtrise de l’énergie. Cette évolution de la mobilisation du droit de l’énergie s’observe depuis les années 2010 tant au niveau international, européen que national. En droit français, amorcé avec la loi de 2015 relative à la transition énergétique, le lien entre le climat et la politique énergétique a été consacré par la loi relative à l’énergie et au climat de novembre 2019. Cette dernière décline un certain nombre d’objectifs énergétiques pour la France – dont un objectif final de « neutralité carbone » d’ici 2050, et articule explicitement l’énergie, l’écologie et l’urgence climatique : « une loi détermine les objectifs et fixe les priorités d’action de la politique énergétique nationale pour répondre à l’urgence écologique et climatique ». Pour mettre en œuvre cette ligne directrice la notion de transition est placée au fondement des nouvelles réglementations du secteur de l’énergie et appelle à renouveler les répertoires d’actions et de moyens, les lieux de décision, l’appréhension des relations entre l’homme et la nature, entre les hommes, et actualiser les usages de l’énergie. Cet axe s’intéresse donc à l’ensemble de ces mobilisations nouvelles de la réglementation du secteur de l’énergie au soutien de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique.
Axe 3
Décentralisation et déconcentration :
acteurs publics locaux et transition
énergétique
Responsable d’axe : Henri BOUILLON, Maître de conférences en droit public, CRJFC, Université de Franche-Comté (UFR STGi, Belfort)
Les acteurs publics locaux sont désormais des acteurs incontournables de la transition énergétique. La protection de l’environnement et la transition énergétique ne peuvent avoir d’effectivité qu’au plus près du terrain. Aussi, au-delà des objectifs arrêtés au niveau national, les administrations publiques territoriales sont-elles à l’initiative de nombreux projets concrets et sont-elles sans cesse davantage sollicitées par les opérateurs économiques pour épauler leurs projets et initiatives. L’économie et le droit de l’énergie sont devenues pour elles des ressources essentielles de leurs actions ou des contraintes à intégrer dans leurs projets. Or un éclairage sur ces problématiques fait souvent défaut au niveau local. L’axe Décentralisation et déconcentration du Réseau EDEN.i doit précisément leur permettre de disposer d’une instance de dialogue autour de ces problématiques.
Axe 4
Mobilités bas-carbone
Responsable d’axe : Claire PAPAIX, Enseignante chercheuse,
Montpellier Business School
Le secteur de l’énergie est intimement lié à celui du transport, la mobilité des voyageurs et marchandises consommant le tiers de l’ensemble de l’énergie produite en Europe, et représentant le seul secteur grand émetteur de CO2 avec des émissions toujours en croissance depuis 1990. Poussées par les enjeux de durabilité actuels, les initiatives technologiques se multiplient. Atout majeur du tissu industriel local, la production d’hydrogène est envisagée, dans cet axe, dans son rôle de source d’alimentation des réseaux de transports.
La récente commande SNCF de plus d’une dizaine de rames de trains à hydrogène Alstom montre que l’hydrogène gagne en popularité pour un usage en transports collectifs, mais aussi pour la route et même l’air, notamment au Royaume-Uni, avec les enjeux de sécurité et d’acceptabilité sociétale que cela suppose.
En effet, l’acceptabilité des infrastructures de transports, qu’il s’agisse de leur coût, design, équipements particuliers ou niveau d’information, ainsi que, plus largement, l’accessibilité géographique aux différentes aménités qu’elles permettent, leur usages effectifs, utilités retirées, déterminants et impacts, notamment sur la santé et l’environnement, font intervenir des notions de psychologie sociale, de compréhension des comportements et d’évaluation du bien-être.
Cet axe s’intéresse donc à la séquence suivante : analyse économique et comportementale appliquée à la demande de transport ⇒ pour une compréhension de l’usage des infrastructures de transport peu émettrices, en centrant l’analyse sur le report modal pour prévoir les niveaux d’utilisation des infrastructures. Les déterminants et impacts des mobilités bas carbone, en termes de santé et bien-être des usagers/non-usagers des transports, sont au cœur de notre analyse, ces derniers conditionnant in fine le choix de mode.
Axe 5
Décarbonation et finance carbone
Responsable d’axe : Maria MANSANET-BATALLER, Maître de conférences en sciences économiques, CRESE, Université de Franche-Comté (UFR SJEPG, Besançon)
Décarboner l’économie est un enjeu majeur pour faire face aux impacts du changement climatique. Les entreprises et les États doivent impérativement trouver les mécanismes de produire en réduisant leur empreinte carbone afin de devenir résilients dans un monde sans énergies fossiles. Dans ce cadre, la finance carbone, qui s’occupe de trouver des solutions au financement de l’adaptation aux impacts du changement climatique et de la réduction des émissions, et qui se développe notamment depuis l’entrée en vigueur du Protocole de Kyoto, offre des outils incontournables tels que le système d’échange de quotas. Dans l’axe « Décarbonation et finance carbone » nous aborderons donc des questions relatives à la formation du prix du CO2, à la financiarisation du système d’échange de quotas européen, ainsi qu’à l’évolution du cadre juridique, entre autres.
Axe 6
Management de la transition énergétique
Responsable d’axe : Grégory KOTNAROVSKY, Enseignant chercheur à l’ESTA et fondateur de l’Atelier OGRE
Sensibiliser aux ordres de grandeur de l’énergie et appréhender le changement climatique au-delà de la seule métrique que constituent les émissions de gaz à effet de serre, voilà l’objectif de l’atelier OGRE, qui est au centre de cet axe du Réseau EDEN.i
L’atelier OGRE est un serious game qui permet aux participants de visualiser le potentiel en kWh (et en émissions de CO2) de différents systèmes énergétiques, en testant par eux-mêmes les conséquences de choix pour agir sur la consommation et la production d’énergie. OGRE offre une expérience originale et se présente comme le seul atelier ludique centré sur l’énergie et des notions telles que le rendement, le facteur de charge ou encore la disponibilité.
Au sein du Réseau EDEN.i, l’objectif de l’axe « Management de la transition énergétique » est double :
1) introduire des éléments de gamification (et de recherche participative) dans des projets de recherche innovants afin d’en augmenter la pertinence et l’impact ;
2) s’appuyer sur les compétences des chercheurs du réseau pour développer OGRE et en faire un outil plus complet et flexible.
Cette démarche est originale et l’axe « Management de la transition énergétique » occupe une place transversale par rapport aux autres axes thématiques du Réseau EDEN.i.
Pour plus d’informations sur l’Atelier OGRE : www.atelierogre.org